Vous trouverez ci-dessous le réglement du Plan d'Occupation des Sols de la ville d'Argelès-sur-Mer.

Afin que vous n'ayez pas à consulter l'ensemble de ce volumineux document, nous vous conseillons de prendre contact avec le service urbanisme de la ville en indiquant dans quel secteur (parcelle, rue, avenue, quartier), vous souhaitez faire porter votre recherche.

Avec la dénomination de la zone qui vous sera délivrée, vous pourrez télécharger le réglement correspondant. 

Urbanisme : 04 68 95 34 64 - 04 68 95 34 49

urba@mairie-argeles-sur-mer.fr

Le POS en ligne : cliquez ici

* Documents non contractuels en cours d'actualisation.

Les documents d'urbanisme ayant trait aux servitudes d'utilité publique et aux emplacements réservés sont consultables en mairie, service urbanisme.